professeur de sport au pôle sport de la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale du Centre-Val de Loire

membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre

membres désignés par le ministre chargé des sports

Membres suppléants

professeur de sport à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale du Centre, suppléant

membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre

membres désignés par le ministre chargé des sports

dont un conseiller technique sportif

des cadres pour être admis

à faire valoir ses droits à la retraite

pour invalidité

inspecteur général des affaires sociales

(1er tour)

inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs

Tableau d'avancement au grade d'inspecteur général des affaires sociales

Année 2002

inspecteur des affaires sociales

dans leurs fonctions de membre suppléant de la commission d'indemnisation prévue à l'article L. 3122-1 du code de la santé publique

membre de l'inspection générale des affaires sociales

(1er tour)

au grade d'inspecteur général des affaires sociales

au titre de l'année 2001, les inspecteurs

inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales

président du jury des épreuves du cycle de perfectionnement 2000-2001 des agents de direction de la deuxième section (Centre national d'études supérieures de sécurité sociale)

inspecteur des affaires sociales

membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie

Représentants de l'inspection générale des affaires sociales

Titulaires

inspecteur des affaires sociales à l'inspection générale des affaires sociales

à compter de la date du présent arrêté

membres de la commission des emplois d'agent comptable

instituée

en application de l'article 5 de l'arrêté du

modifié fixant les conditions d'inscription sur la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général

Membres suppléants

inspecteur des affaires sociales

membres du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale

I. - A la section sanitaire

Au titre de l'article R. 712-19 (I, 6o)

titulaires

inspecteur des affaires sociales

III. - La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale

7o Les membres de l'inspection générale des affaires sociales

titulaires

inspecteur des affaires sociales. Chevalier du 14 novembre 1985

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne

Ministère de l'emploi et de la solidarité

Au grade d'officier

inspecteur des affaires sociales

dans leurs fonctions de membres suppléants de la commission d'indemnisation

précitée

membre de l'inspection générale des affaires sociales

inspecteur des affaires sociales

à compter de la date du présent arrêté

membres de la commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines

Représentants de l'inspection générale des affaires sociales

Suppléants

inspecteur des affaires sanitaires et sociales

à la commission d'indemnisation

instituée par l'article 47 de la loi no 91-1406 du

portant diverses dispositions d'ordre social : -

membre titulaire

membre suppléant

inspecteur

à compter de la date du présent arrêté

membres de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général

Représentants de l'inspection générale des affaires sociales

Suppléants

se trouverait dans l'impossibilité de poursuivre sa mission, le jury serait présidé par

membres du jury de l'examen clôturant le cycle de perfectionnement des agents de direction issus de la deuxième section de la liste d'aptitude et pouvant permettre d'attribuer l'attestation conditionnant l'inscription dans une classe supérieure de la liste d'aptitude

Dans le cas où

représentant l'inspection générale des affaires sociales

président du jury de l'examen clôturant le cycle de perfectionnement des agents de direction issus de la deuxième section de la liste d'aptitude et pouvant permettre d'attribuer l'attestation conditionnant l'inscription dans une classe supérieure de la liste d'aptitude

se trouverait dans l'impossibilité de poursuivre sa mission, le jury serait présidé par

membres du jury de l'examen clôturant le cycle de perfectionnement des agents de direction issus de la 2e section de la liste d'aptitude et pouvant permettre d'attribuer l'attestation conditionnant l'inscription dans une classe supérieure de la liste d'aptitude

Dans le cas où

représentant l'inspection générale des affaires sociales

président du jury de l'examen clôturant le cycle de perfectionnement des agents de direction issus de la 2e section de la liste d'aptitude et pouvant permettre d'attribuer l'attestation conditionnant l'inscription dans une classe supérieure de la liste d'aptitude

inspecteur général des affaires sociales

commissaire du Gouvernement auprès du Groupement d'intérêt public chargé du service national d'accueil téléphonique pour l'enfance maltraitée

membres du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale

I. - A la section sanitaire

Au titre de l'article R. 712-19 (I, 6°)

Titulaires

La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale

7° Les membres de l'inspection générale des affaires sociales

Titulaires

directeur régional des affaires sanitaires et sociales de Picardie

inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales

membres du jury de l'examen clôturant le cycle de perfectionnement des agents de direction issus de la 2e section de la liste d'aptitude et pouvant permettre d'attribuer l'attestation conditionnant l'inscription dans une classe supérieure de la liste d'aptitude

Dans le cas où

directeur régional des affaires sanitaires et sociales de Picardie

membres du jury de l'examen clôturant le cycle de perfectionnement des agents de direction issus de la 2e section de la liste d'aptitude et pouvant permettre d'attribuer l'attestation conditionnant l'inscription dans une classe supérieure de la liste d'aptitude

pour l'année 1990 à la 1re classe du grade d'attaché administratif des services extérieurs les attachés de 2e classe